Le médecin est conscient des limites de ses connaissances et de ses possibilités.

Si l'intérêt du patient le justifie, le médecin sollicite l'avis de confrères ou d'autres professionnels des soins de santé. Le cas échéant, il propose au patient de l'adresser à un autre praticien qualifié.

Le médecin prend en charge un nombre de patients tel qu'il soit en mesure d'assurer à chacun d'entre eux des soins attentifs, consciencieux, respectueux de la personne humaine et conformes à l'état actuel des connaissances scientifiques.

1. Généralités

1.1. Limites des connaissances et possibilités

Le médecin sollicite, si nécessaire, l'avis de confrères ou d'autres professionnels des soins de santé pour des questions spécifiques.

Tout praticien a le devoir d'adresser son patient à un autre prestataire de soins compétent lorsque le problème de santé excède son propre domaine de compétence. Il l'indique dans le dossier patient.

L'approche pluridisciplinaire ou interdisciplinaire des soins de santé contribue à une pratique de qualité pour le patient. Dans une équipe pluridisciplinaire, chaque acteur est complémentaire et responsable. Le médecin doit être conscient des limites de ses connaissances et possibilités.

1.2. Accepter les patients

Le médecin a la responsabilité de dispenser une médecine de qualité à chacun de ses patients. Il n'est pas déontologiquement acceptable qu'un médecin ne puisse garantir la qualité individuelle des soins par la prise en charge d'un nombre excessif de patients. Pour cette raison, il peut refuser de prendre en charge de nouveaux patients. Les patients doivent être convenablement informés du refus d'accueil de nouveaux patients et des possibilités de réorientation (cf. art. 32 CDM 2018).

2. Avis du Conseil national

• Refus d'un rendez-vous pour une consultation uniquement pour des raisons de convenance personnelle du patient (Avis CN 23 mars 2024, a171010)
• La pénurie de médecins et son impact sur les soins de santé (Avis CN 10 juin 2023, a170010)
• Second opinion – Initiative d’une compagnie d’assurances (Avis CN 19 novembre 2022, a169025)
• Loi du 22 avril 2019 relative à la qualité de la pratique des soins de santé – Difficultés et préoccupations déontologiques (Avis CN 23 avril 2022, a169009)
• Conditions dans lesquelles un médecin généraliste peut limiter sa pratique et refuser d'accueillir de nouveaux patients (Avis CN 20 octobre 2018, a163003)
• Information du patient concernant son état de santé et les soins qui lui sont proposés (Avis CN 6 mai 2017, a157006)
• Mutualités chrétiennes - Deuxième avis auprès d'un hôpital universitaire (Avis CN 8 avril 2017, a157003-R)
• Permanence médicale en soins intensifs (Avis CN 21 novembre 2015, a151001)
• Garde d'urgences pédiatriques (Avis 25 juillet 2009, a127004)
• Fonction de consultant (Avis CN 18 septembre 2004, a106006)

3. Dispositions légales

• Art. 9 de la loi du 22 avril 2019 relative à la qualité de la pratique des soins de santé (Kwaliteitswet), M.B. 14 mai 2019. Cet article est entré en vigueur le 1er janvier 2022.
• Art. 8, 6°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 2015 relatif aux cercles de médecins généralistes, M.B. 17 juillet 2015

4. Informations - Documentations - Liens

• • Serment des médecins - Ordre des médecins (Belgique) (version novembre 2021)

5. Mots-clés

compétences du médecin – consultation – limitation de la patientèle – relation de confiance médecin – patient – second opinion – soins pluridisciplinaires