12/09/2025
Explications relatives à l'utilisation du modèle de lettre
Certains événements peuvent entraîner une rupture de la relation de confiance entre le médecin et le patient. Dans ce cas, tant le médecin que le patient peuvent mettre fin à la relation thérapeutique.
Le médecin ne peut rompre la relation thérapeutique que dans le respect des modalités prévues à l’article 32 du Code de déontologie médicale : Ordomedic | 32.
Concrètement, cela signifie que le médecin doit organiser la continuité des soins et s’assurer que le patient ait accès aux soins urgents dont il a besoin.
En outre, le médecin doit, à la demande du patient ou du nouveau médecin, transmettre le dossier patient à ce dernier par un canal sécurisé.
Le Conseil national a récemment insisté sur le fait que le médecin ne doit pas prendre de manière inconsidérée la décision de mettre fin à la relation thérapeutique : Ordomedic | La rupture de la relation thérapeutique pour des motifs liés au comportement du patient.
S'il existe des raisons justifiées de mettre fin à la relation thérapeutique, il est recommandé de le confirmer par écrit au patient à l'aide du modèle de lettre ci-dessous.
Une copie doit être envoyée au conseil provincial d’inscription du médecin.
MODELE DE LETTRE
[Date, lieu]
[nom du patient],
Je vous informe que notre relation thérapeutique ne pourra pas être poursuivie pour les motifs suivants :
[exemples : comportement agressif du patient – absences répétées aux rendez-vous – non-respect systématique du plan de traitement convenu]
Votre attitude a conduit à une rupture de confiance, laquelle est indispensable à la relation médecin-patient.
Je vous invite à faire le choix d’un autre médecin.
En cas de difficulté à trouver un nouveau médecin, le cercle local des médecins généralistes peut vous aider dans cette recherche :
[adresse + numéro de téléphone cercle de médecins généralistes]
En cas de pathologie urgente, vous pouvez vous rendre aux services des urgences ou consulter un confrère :
[adresse + numéro de téléphone service des urgences ou nom + adresse + numéro de téléphone confrère]
À votre demande ou à celle de votre nouveau médecin, les informations utiles à votre prise en charge lui seront transmises.
Une copie du présent courrier sera également envoyée au conseil provincial de l’Ordre des médecins de [nom de votre province d’inscription].
[nom + signature du médecin]